Règlement intérieur de l'association
Toute personne ayant adhéré à notre section est considérée comme ayant accepté le présent règlement intérieur.
TITRE 1 - BUT DU RÈGLEMENT :
Ce règlement à pour vocation de faire prendre en compte aux adhérents les droits et devoirs ainsi que de rappeler les consignes de sécurité. Tout les adhérents doivent le lire, le signer et s'y conformer en tout temps et en tout lieu ou il représente l'association.
TITRE 2 - CONDITIONS D’APPARTENANCE :
Les membres doivent avoir satisfait aux obligations de cotisation pour l’année sportive considérée et se conformer :
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aux statuts de l’association
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au présent règlement intérieur.
TITRE 3 - ADHÉSIONS, COTISATIONS ET RADIATIONS :
Article 1 : Dès l’ouverture officielle de la saison sportive (du 1er septembre au 31 août), les inscriptions seront établies uniquement grâce au formulaire en ligne. Aucune inscription à la section ne sera validée sans l’accord des membres du bureau directeur. Pour être traité, le dossier d’inscription devra être composé : du formulaire remplis et validé, d’une photo, du certificat médical et du chèque, toute pièce manquante provoquera un rejet de dossier.
Article 2 : L’adhésion à l’association et le règlement du droit d’accès à la section doivent obligatoirement être acquittés avant la fin du mois de leur inscription pour que l’adhésion soit validée. Seuls les membres du bureau directeur sont habilités à valider une inscription par un vote à la majorité.
Article 3 : Toute adhésion est valable pour la saison sportive en cours, dont les dates de début et de fin sont fixées du 1er septembre au 31 août de l’année en cours. Le postulant devra régler la cotisation en une fois avant la fin du mois ou il présente son inscription.
Article 4 : Tout adhérent peut démissionner quand il le désire, et peut être radié de la section en cas de non-respect du présent règlement intérieur. En cas de radiation ou de démission, aucun remboursement de la cotisation ne sera effectué ni intégralement ni au prorata temporis.
Rappel des cas de radiation :
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Non-respect du présent règlement
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Mauvaise conduite, insultes, violences répétées envers autrui
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Manque répété, avéré et constaté de fairplay
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Propos racistes et port de signes ostentatoires non autorisés
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Port : d’un uniforme réglementé, insigne ou emblème rappelant celui d’individus responsables de crimes contre l’humanité. Le port de grades officiels est prohibé.
Les demandes de radiation sont examinées et votées à la majorité simple par le bureau directeur de l’association.
Article 5 : Une adhésion n’est pas systématiquement renouvelée d’une année à l’autre. Chaque adhésion est réétudiée chaque année par le bureau directeur de l’association en fonction du comportement du licencié l’année précédente.
Article 6 : Les adhérents doivent se munir eux-mêmes de leurs propres matériels et accessoires de sécurité. Afin de permettre au non joueur de découvrir l’airsoft avant de s’inscrire, l’association pourra inviter sur un événement de son choix le postulant désirant découvrir l’activité. Le postulant pourra alors jouer avec son propre matériel, ou celui prêté par un ami tant que celui-ci satisfait aux règles de sécurité en vigueur dans l’association et rappelées au titre 9. Si le postulant ne possède pas de matériel il pourra louer pour la journée auprès de l’association un kit complet d’essai comprenant : un masque de protection oculaire, une réplique et un lot de bille.
Article 7 : Les décisions importantes (budget, orientation, gestion des membres, etc.) seront votées en assemblées générales. Les membres seront informés de la date et du lieu de l’assemblée à l’avance. Un membre pourra représenter jusqu’à 2 membres aux assemblées.
Article 8 : Dans l’éventualité d’un changement du règlement intérieur réalisé en cour d’année, un vote officiel par email ou courrier sera réalisé auprès de l’ensemble des membres de l’association pour valider ces modifications. La règle de la majorité simple sera appliquée.
Article 9 : Afin d'éviter toute confusion pour les personnes externes à l'association et pour cultiver une ambiance de cohésion familiale au sein de l’association, il est strictement interdit à tout membre de l'association de se réclamer d’une autre team, association ou entité ayant un rapport avec l’airsoft autre que la BAT RYU Airsoft Team lors des participations à l’une des différentes activités officielle organisée par l’association ou auxquelles elle participe ; sauf dérogations spéciales du bureau pour raison particulière (sponsors, ou association partenaire).
Article 10 : L'association étant membre de la Fédération de Jeux de Rôle Grandeur Nature, ses membres adhèrent de fait à la Fédération dès le jour suivant la validation de leur inscription par le bureau directeur. Il bénéficie alors de l'assurance mise en place par la fédération. L'adhérent recevra sous 1 mois maximum sa licence prouvant son appartenance et il pourra alors bénéficier des différents avantages liés à celle-ci (assurance et réductions chez les partenaires par exemple).
TITRE 4 - EFFECTIFS :
Article 1 : La décision d’acceptation des anciens ou nouveaux membres est validée par le bureau directeur de l’association et prise en concertation avec le comité directeur.
Article 2 : L’effectif maximum de l’association est défini et revu chaque année par le bureau directeur. Cette proportion est révisable chaque année.
Article 3 : Les nouveaux postulants doivent être parrainés par au moins un membre licencié de l’association. Une période d’essai, représentée par la participation à au minimum deux événements de l’association ou sont présent au moins 1 personne du comité directeur, sera observée. Si pendant cette période le postulant a satisfait aux exigences en matière de respect du règlement intérieur, de bonne intégration au sein du groupe et a montré un fairplay sans faille, son inscription sera soumise à l’approbation du comité directeur par un vote à la majorité simple et validée par le bureau directeur. Le président possède un droit de véto sur la validation de cette inscription. Si le postulant ne satisfait pas le comité sur un des critères évoqués ci-dessus son inscription sera invalidée et sa cotisation lui sera alors restituée dans son intégralité.
Article 4 : Pour chaque terrain mis à notre disposition, une limite de joueurs par partie pourra être définie par le bureau de l’association afin d’apporter un maximum de sécurité aux participants et un confort de jeu suffisant. Cette limite varie en fonction de la superficie de jeu et de la configuration du terrain. Les membres les plus actifs seront privilégiés dans ses choix.
TITRE 5 - RESPONSABLES :
L’association est régie par un comité directeur composé : d’un président, d’un trésorier, d’une secrétaire et conseillère artistique, d’un chargé de l’organisation des parties, d’un chargé des événements extra airsoft et d'un chargé des activités TSVA.
TITRE 6 - ACTIVITÉS DE L’ASSOCIATION :
Article 1 : L’association organisera aussi souvent que possible des parties sur les différents terrains à sa disposition au profit de ces adhérents. Elle mettra aussi à dispositions de ses adhérents les invitations fournis par les associations partenaires et par celle avec qui elle accorde sa confiance.
Article 2 : En fonction de la motivation des membres et de leur implication, l’association organisera aussi souvent que possibles des rencontres contre d’autres associations ou teams et favorisera la participation à de grande rencontre national.
TITRE 7 - MOYENS :
Article 1 : L’association a la jouissance d’utilisation des terrains mis à sa disposition par le 1er Régiment Etranger de Cavalerie et ce jusqu’à ce que celui-ci le décidera.
Article 2 : L’association dispose de matériel d’essai (protection oculaire, répliques et billes) permettant l’initiation des futures recrues ainsi que du matériel de protection collective pour baliser les terrains sur lesquelles elle joue. Ces matériels sont répertoriés sur des fiches inventaires.
Article 3 : L’association ne fournit pas de matériels à ses licenciés, chaque membre est tenu d’avoir son propre matériel. L'association peut en revanche prêter du matériel à son nouveau licencié les 2 premiers mois si elle dispose de matériel libre en cet instant.
TITRE 8 - AFFILIATION :
Article 1 : La décision de reconduction ou non à une fédération est votée et remise en question chaque année lors d’une assemblée générale.
Article 2 : L’affiliation à une fédération peut entraîner un coût supplémentaire d’adhésion imputable à chaque membre de la section (assurance spécifique et licence) mais cela n'est pas automatique.
Article 3 : L'association est affiliée à ce jour à la Fédération de Jeux de Rôle Grandeur Nature. Ses membres sont donc affiliés automatiquement à celle-ci. Ils bénéficient de tous ses avantages et droit.
TITRE 9 – sécurité :
Article 1 : le port d’une protection oculaire satisfaisant à la norme EN 166 (F, B ou A en fonction de l'age de l'adhérent et des puissances maximum des répliques utilisés sur les parties) est obligatoire. Tout membre de la section ne possédant pas de protection oculaire satisfaisant à cette norme ou non adapté à la pratique de l'airsoft se verra refuser sa participation aux parties prévues tant qu’il n’aura pas la dite protection.
Font office de protection oculaire :
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Masque avec lien élastique
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Lunettes de protection airsoft ou paint-ball (plaqué sur les globes oculaires et possédant un lien entourant le crane)
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Casque semi intégral de type paintball
Pour tous ces matériels la protection devra être homologuée EN 166
Les adhérents sont responsables de leur sécurité en achetant du matériel aux normes et adéquat à la pratique de l’airsoft. Chaque adhérent veillera au bon état de vieillissement de ses matériels de sécurités et pourra se voir interdire l'accès si un responsable estime un potentiel risque au vu de l'état de son matériel.
Article 2 : Les responsables de l’association se réservent le droit de contrôler en toutes circonstances les protections de chaque joueur et de leur refuser l’accès aux parties le cas échéant. De plus, il est strictement interdit de retirer ces protections tant que la partie n’a pas pris fin, ou qu’on ne se trouve pas dans la zone « sécurisée » (zone à l’écart de la zone de jeu et délimitée physiquement et visuellement).
Article 3 : Les chaussures doivent être de bonne qualité et bien maintenir le pied et les chevilles. Il est fortement conseillé l’usage de chaussures de type « rangers » ou de chaussures de randonnée possédant un bon maintien des chevilles afin d’éviter les entorses. Les joueurs ne disposant pas de chaussures adaptées pourront se voir refuser l’accès au site de jeu.
Article 4 : Les autres protections corporelles (telles que treillis, gants, casque, genouillères, masque intégral, etc.) ne sont pas obligatoires mais néanmoins fortement conseillées pour éviter tout risque de blessures, notamment au niveau des mains et de la tête. Seules les « armures » métalliques sont prohibées. L’utilisation de bouclier tactique au sein de l’association est soumise à l’accord des membres du comité.
Article 5 : Les distances de sécurité varient en fonction de la puissance en fps de la réplique et son définis comme suit par la FFA.
Petit rappel : la puissance exprime la force en joules ou en FPS de la bille. Elle dépend donc de la réplique ET du poids de la bille.
Les distances approximatives en fonction de la puissance pour une bille de 0,20g :
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Pour un tir dont la puissance est inférieur à 200 FPS : pas de limite
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Pour un tir dont la puissance est comprise entre 200 et 300 FPS : 5 mètres minimum
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Pour un tir dont la puissance est comprise entre 300 et 380 FPS : 10 mètres minimum
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Pour un tir dont la puissance est comprise entre 380 et 410 FPS: 15 mètres minimum
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Pour un tir dont la puissance est comprise entre 410 et 450 FPS: 20 mètres minimum
Les membres sont tenus de respecter les distances de sécurité minimales afin qu’il n’y ai pas d’accident. Des sanctions seront prises si des manquements à cet article sont constatés de façon répétée.
Article 6 : La notion de tir au coup par coup pourra être insérée lors de certaines parties par les membres du comité pour des raisons tactiques ou de sécurités. Des sanctions seront prises si des manquements à cet article sont constatés de façon répétée.
Article 7 : Pendant les temps de non-jeu, lorsqu'un joueur souhaite tirer dans le cadre d'un essai ou du réglage de sa réplique, il doit :
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Sortir de la zone sécurisée
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En informer l’ensemble des participants,
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S'éloigner du groupe
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Tirer en direction opposé du groupe, et vérifier qu'il n'y a d’autres personnes ou animaux.
Article 8 : Les répliques d’armes, qu’utilisent les joueurs d’airsoft, ne sont pas considérées comme des armes au sens du décret de 1995. Mais elles sont soumises au décret n° 99-240 du 24 mars 1999 qui réglemente la commercialisation des répliques d'armes à feu développant une énergie en sortie de bouche supérieure à 0,08 joule, et égale ou inférieure à 2 joules. Par conséquent, l’association autorise l’utilisation de répliques dont la puissance est strictement inférieure à 2 joules dans la limite du respect des distances de sécurité du titre 9, article5. Bien que n'étant pas des armes les répliques en ont l'apparence, il convient donc de les transporter dans des sacs adaptés afin de les dissimuler à la vue du public.
Article 9 : Les joueurs dont les répliques auront été upgradés et identifiées comme étant trop puissantes (> 2 joules) se verront refuser la participation à toute partie jusqu’à ce que leurs répliques soient conformes aux lois et décrets en vigueur au moment de la signature du présent règlement.
Article 10 : Les responsables de l’association se réservent le droit d’effectuer des contrôles inopinés à n’importe quel moment du jeu.
Article 11 : L’association interdit la présence de boissons alcoolisées sur la zone de jeu. De plus, si un membre est jugé en état d'ivresse ou sous l'emprise d'une quelconque drogue, il se verra expulsé sur le champ par un membre du comité afin de ne pas nuire au bon déroulement et à la sécurité de la partie. Il fera l’objet d’un rappel officiel par les membres du comité voir d’une radiation définitive en fonction de la gravité des faits.
Article 12 : La section est dotée d’une trousse de premiers soins. Par ailleurs, plusieurs des responsables sont secouristes, ce qui permet d’avoir une sécurité supplémentaire en cas d’accident. Les adhérents détenteurs d’un brevet de secourisme quelconque doivent en informer le responsable de l'association.
Article 13 : Il est interdit d’apporter sur le terrain de jeu :
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Des armes blanches (sauf armes factices souples)
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Tout symbole ostentatoire (symboles religieux ou politique)
Article 14 : Il est interdit sur le terrain de jeu :
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De tirer volontairement dans des parties fragiles du terrain (lampes, vitres.…)
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De tirer en dessous des distances de sécurité sur un autre joueur
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De tirer immédiatement sur un joueur qui vient d’être touché
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De fumer dans les zones à risque (bois, sous-bois, matières inflammables.…)
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De tirer sur les animaux
Article 15 : En cas de non-respect d’un des points cités dans le titre 9 la responsabilité de l’association ne pourra être engagée.
TITRE 10 - RESPONSABILITÉ ET COUVERTURE DES RISQUES :
Article 1 : Les membres sont garantis comme membres de l’association « Bat-Ryu Airsoft Team » et comme membre de la Fédération de Jeux de Rôle Grandeur Nature. Tout incident susceptible de faire jouer le contrat d’assurance, en particulier la responsabilité civile de l’association ou de la fédération, doit être signalé dans les vingt-quatre heures à l’un des responsables du bureau directeur et, en cas d’impossibilité, directement à un des membres du comité directeur.
Article 2 : Chaque membre est dans son intérêt de contracter une assurance complémentaire pour augmenter sa garantie personnelle.
Article 3 : l’association « Bat-Ryu Airsoft Team » décline toute responsabilité en cas de vol dans les locaux ou sur les différents terrains de jeu. Tout vol de matériel ou accessoire doit être signalé immédiatement à un responsable du bureau de l’association.
TITRE 11 - RÉPLIQUES, ACCESSOIRES ET BILLES :
Article 1 : La puissance autorisée des répliques pour l’association est de 2 joules maximum conformément à la législation française, les règles de puissance et les distances d’engagements sont données avant chaque événement. Ces limites de puissance peuvent être réévaluées en cours d’année par le comité directeur. En ce cas les membres seront avertis par internet sur le groupe privé et/ou par email.
Article 2 : Les grenades à billes artisanales sont prohibées. Les grenades provenant de magasins spécialisés sont autorisées en fonction du site sur lequel se déroule la partie et en acceptation avec un des membres du bureau ou du comité présent sur l'événement.
Article 3 : L’usage de feux d’artifices est strictement interdit. L’usage de moyens pyrotechniques comme les pétards ou les fumigènes à combustion est soumis à autorisation des responsables de l’association afin d’éviter tout risque d’incendie ou d'accident. Les fumées froides sont autorisées en tous lieux.
Article 4 : Les claymores et mines sont autorisées tant que leur système de déclenchement ou de mise à feu ne produit pas de flamme (action mécanique uniquement).
Article 5 : Seules les billes plastiques homologuées sont autorisées.
Article 6 : Seuls les lasers de classe 2 et autres systèmes de pointage non susceptibles d’endommager l’œil de façon irréversible sont autorisés.
TITRE 12 - ORGANISATION DES PARTIES :
Article 1 : Chaque partie sera annoncée à l’avance afin que chaque membre puisse s’organiser pour pouvoir y participer.
Article 2 : Chaque partie est programmée en fonction de la taille du terrain, de son éloignement, et du nombre de personnes pouvant se trouver au même moment sur le terrain choisi.
Article 3 : Toute « partie sauvage », c'est-à-dire non prévue sur le planning ou se déroulant hors de terrain de jeu habilité par l’association est prohibé et n’est pas couverte par l'assurance. En cas d’accident lors de ces parties sauvages, la section se décharge de toute responsabilité, laissant les éventuelles personnes impliquées faire jouer leur assurance personnelle respective. Seul les parties officielles auxquelles participent l’association, ou celles organisées par elle, sont de la responsabilité de l’association. Durant ces parties tous les règlements en vigueur dans l’association devront être respectés.
Article 4 : Chaque partie sera généralement organisée et structurée comme suit :
- Arrivée au point de rendez-vous, aux abords du site de jeu, à l’heure annoncée sur le programme.
- Préparation des participants (vérification des adhésions, protections et équipements, préparation des répliques, des chargeurs, etc.)
- Explication du déroulement de la partie : description du scénario, répartition des joueurs dans les différentes équipes, préparation du terrain de jeu si nécessaire…
- Lancement de la partie
- Une fois le jeu terminé, avant de partir nettoyage du terrain et rangement des matériels,
- Départ du site de jeu.
Article 5 : Toute insulte, brimade, comportements agressifs voire violents, non-respect des consignes de sécurité ou du présent règlement, mauvaise attitude, seront sanctionnés. L’auteur de ce type de comportement pourra être averti oralement et/ou exclu de la section pour une période maximale allant jusqu’à deux mois et/ou exclu définitivement sur décision des membres du bureau de l’association.
Article 6 : Cette activité reste une activité de loisir. Par conséquent, il est demandé à tous les membres de faire preuve de fair-play et de courtoisie. Le but n’est pas de faire mal (ou alors vous vous êtes trompés d’association).
Article 7 : Les parties seront organisées sous forme de scénario adapté en fonction du nombre de personnes présentes et du terrain mis à disposition.
Article 8 : L’airsoft est un jeu et l’association n’est pas « une section de combat ». Aucun commandement en dehors des membres du comité ou désigné par eux ne sera accepté. Le commandement et l’organisation tactiques des équipes se feront à la collégiale et en fonction des scénarios.
Article 9 : Le port d'un gilet jaune est obligatoire pour les non joueurs et arbitres présent sur le terrain pendant les parties. Ils devront être, en plus, équipés des mêmes équipements de sécurités que les joueurs en jeux. Il est interdit à un non joueur équipé d'un gilet jaune d'interagir dans la partie sous peine d'exclusion, seul les arbitres identifiés pendant le briefing en ont le droit.
Article 10 : Il est strictement interdit à tout membre de l'association de se réclamer d’une autre team, association ou entité ayant un rapport avec l’airsoft autre que la BAT RYU Airsoft Team lors des participations à l’une des différentes activités officielle organisée par l’association ou auxquelles elle participe ; sauf dérogations spéciales du bureau pour raison particulière (sponsors, ou association partenaire).
TITRE 13 - ACCÈS AU SITE DE JEU :
Article 1 : Tout le matériel dédié à la pratique de l’activité doit se trouver dans un sac opaque, non visible des personnes extérieures au jeu, conformément à la réglementation française qui interdit le transport visible et l'utilisation de répliques airsoft sur le domaine public : voies, routes etc...
Article 2 : Tout membre n’ayant pas prévenu de sa participation à un événement de l’association se verra refuser l’accès au site.
TITRE 14 - PORT DES ATTRIBUTS DE L’ASSOCIATION :
Article 1 : L’association fournira le premier patch officiel « Bat-Ryu Airsoft Team » à chaque nouveau adhérent après sa période d’essai. Celui-ci aura alors la possibilité d’en commander des supplémentaires à un tarif préférentiel auprès des membres du bureau. Le port de cet attribut, représentatif en tous lieux de l’association, engage son porteur à respecter le règlement intérieur de l’association mais également le code moral de celle-ci afin de véhiculer la meilleure image que possible de notre association, de l’airsoft et de ses valeurs.